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De Jean Hugot
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Titre Z -> A
La prestation compensatoire et le divorce
Jean Hugot, Jean-François Pillebout
Code de l'urbanisme, 2000
Le nouveau droit de préemption urbain : loi n° 85-729 du 18 juillet 1985
Jean Hugot, Daniel Lepeltier
Code de l'urbanisme
Lotissements et divisions foncières
Fernand Bouyssou, Jean Hugot
Code de l'urbanisme
Le contrat de construction d'une maison individuelle : loi n° 60-1129 du 19
Droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé : commentaires, f
Les sociétés unipersonnelles : commentaires, formules, textes, loi n° 85-69
Jean Hugot, Jacques Richard
