Budget des communes 2012

Budget des communes

Gestion et comptabilité 2012

Conçu selon le plan de la nomenclature M14, cet ouvrage détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte budgétaire. Très pratique, il précise pour chacun d'entre eux les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que les pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable.

Entièrement actualisée, l'édition 2012 du Budget des communes garantit une sécurité juridique optimale lors de la préparation et de l'exécution du budget. Elle intègre notamment :

• l'arrêté du 29 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif ;
• le décret n° 2011-2027 du 29 décembre 2011 modifiant les seuils applicables aux marchés et contrats relevant de la commande publique ;
• l'instruction du 16 décembre 2011 relative au recouvrement des recettes des collectivités territoriales et des établissements publics locaux.

Véritable guide budgétaire, financier et comptable, cet ouvrage est devenu la référence incontournable des praticiens des finances communales et intercommunales.

Initialement rédigé par Roland Brolles, l'ouvrage est régulièrement mis à jour depuis 1997 par Bernadette Straub, qui exerce les fonctions d'inspecteur divisionnaire à la Direction générale des Finances publiques.