Rayon Droit social et du travail
Code de l'environnement : et autres textes relatifs au développement durable

Fiche technique

Format : Relié
Nb de pages : LXXVII-2513 pages
Poids : 1543 g
Dimensions : 14cm X 20cm
ISBN : 978-2-7110-2317-2
EAN : 9782711023172

Code de l'environnement

et autres textes relatifs au développement durable

Chez LexisNexis

Collection(s) | Codes bleus
Paru le
Relié LXXVII-2513 pages

Quatrième de couverture

2016

8e édition

Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable

La collection Codes bleus :

  • Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique
  • Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom
  • Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles
  • Mobilité : disponibles à l'achat en version ebook

Outre des parties législative et réglementaire richement annotés de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la huitième édition de ce code quelques « plus » fort utiles aux praticiens ou étudiants :

  • La Charte de l'environnement dont les dispositions sont de plus en plus fréquemment invoquées dans les contentieux ;
  • la nomenclature ICPE, partie intégrante du code (annexe de l'article R. 511-9), complétée des références des arrêtés applicables à chacune des rubriques (régimes de l'autorisation, déclaration et enregistrement) et de la date de constitution des garanties financières, le cas échéant ;
  • la nomenclature Eau, également partie intégrante du code (annexe de l'article R. 214-1) ;
  • une annexe répertoriant, de façon non exhaustive, des textes pertinents en matière de développement durable.

Biographie

Christian Huglo, avocat au barreau de Paris, docteur en droit, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris II et Marie-Pierre Maître, docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris VIII avec la collaboration de nombreux praticiens spécialistes de la matière.

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