Compliance et éthique des organismes sans but lucratif

Compliance et éthique des organismes sans but lucratif

1^re édition

Cet ouvrage pédagogique et pratique présente le droit souple ou « soft law » qui constitue pour toutes les organisations (entreprises, associations...) une véritable révolution juridique et culturelle. Or, cette révolution doit placer l'éthique et la « compliance » tant au coeur des préoccupations des dirigeants, que de celui de l'ensemble des personnes oeuvrant pour un organisme sans but lucratif.

Pour les aider à relever ce défi, ce guide fait un tour d'horizon complet de ce nouveau corpus de droit. C'est ainsi qu'après avoir évoqué la notion d'éthique, étroitement liée à celle de « compliance », sont abordés les différents risques qui se présentent dans la gestion quotidienne d'une association. Il s'agit aussi bien des risques d'atteintes aux devoirs de probité, que des risques financiers, mais aussi ceux liés à la gestion humaine au travers des risques psychosociaux. Sont aussi soulevés les nombreux enjeux que représentent la gouvernance et le droit de la concurrence, sans oublier la mise en place du dispositif de lanceur d'alerte et de la protection des données personnelles.

Au-delà de la volonté d'apporter des réponses claires aux questions qui peuvent se poser, cet ouvrage met à la disposition des organismes sans but lucratif des exemples concrets et des outils pratiques.