Plan de comptes annoté

Comptabilité des associations et fondations

Établissements et services sociaux et médico-sociaux

Associations et fondations quelle réglementation comptable appliquer ? Comment organiser sa comptabilité ? Quelles sont les spécificités liées à la gestion des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS) ?

Comment présenter au mieux ses comptes et documents de synthèse ?

Tenir la comptabilité d'une association ou d'une fondation relève d'un véritable jeu de poupées russes dans lequel s'imbriquent le plan comptable général, le règlement n° 99-01 propre aux associations et fondations et une multitude de textes spécifiques réglementant notamment les ESMS.

Ce Juri'Guide décrit dans sa première partie, Comprendre et analyser, de manière pédagogique et illustrée les fondamentaux de la comptabilité et les règles propres aux associations, fondations et ESMS. Grâce aux nombreux exemples, conseils, avertissements et mises en situation, les auteurs aident à appréhender et à tenir sereinement la comptabilité des organismes sans but lucratif. La seconde partie, S'organiser et agir, présente l'essentiel des textes applicables, des fiches et des conseils pratiques répondant à des interrogations techniques (subvention, tarification, amortissement...).

Cette édition est à jour des textes récents (Instruction M22, Compte annuel d'emploi des ressources [CER], loi « HPST » du 21 juillet 2009...).

Cet ouvrage permettra aux dirigeants d'association ou de fondation ainsi qu'à leurs conseils de gérer ou contrôler les finances de leur structure en limitant les risques encourus par un tel exercice. Les auteurs donnent toutes les clefs afin d'établir les documents financiers adaptés à la nécessaire transparence de gestion pour les adhérents, financeurs et autorité de contrôle.

Les responsables des collectivités publiques trouveront les éléments indispensables à la maîtrise de la comptabilité de droit privé appliquée aux activités des associations et fondations placées sous leur tutelle.

L'union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS) est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique. Elle regroupe 25 000 établissements et services privés à but non lucratif du secteur social, médico-social et sanitaire en France.

Les rédacteurs sont issus du réseau de l'Uniopss et d'un cabinet d'expertise comptable spécialisé et reconnu dans le secteur. Ils sont par ailleurs contributeurs de la revue.