Comptabilité des organismes sans but lucratif

Comptabilité des organismes sans but lucratif

Associations | Fondations | Fonds de dotation | Établissements et services sociaux et médico-sociaux

4^e édition

Tenir la comptabilité d'une association ou d'une fondation relève d'un véritable jeu de poupées russes dans lequel s'imbriquent le plan comptable général, le règlement comptable propre aux associations et fondations et une multitude de textes spécifiques réglementant notamment les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Ce Juri'Guide décrit dans sa première partie, Comprendre et agir, de manière pédagogique et illustrée, les fondamentaux de la comptabilité et les règles propres aux associations, fondations et ESSMS. Grâce aux nombreux exemples, conseils, avertissements et mises en situation, les auteurs aident à appréhender et à tenir sereinement la comptabilité des organismes sans but lucratif. La seconde partie, S'orienter et s'organiser, présente l'essentiel des textes applicables, des fiches et des conseils pratiques répondant à des interrogations techniques (subvention, tarification, amortissement...).

Cette 4^e édition est à jour de la réforme d'ampleur applicable depuis le 1er janvier 2020 consécutive à l'adoption des règlements comptables ANC n° 2018-06 relatif aux organismes sans but lucratif (associations, fondations, fonds de dotation) et n° 2019-04 concernant les gestionnaires d'établissements et services sociaux et médico-sociaux.

L'ouvrage comporte également un plan de comptes compilant le plan de comptes général et le plan de comptes sectoriel, les éléments comptables spécifiques liés aux opérations de fusions, scissions, apports partiels d'actifs encadrées par la loi ESS, ainsi qu'un chapitre sur l'organisation du contrôle interne spécifique aux multi- établissements.

Cet ouvrage permettra aux dirigeants d'associations, de fondations, de fonds de dotation et d'établissements sociaux et médicosociaux ainsi qu'à leurs conseils de gérer ou contrôler les finances de leur structure à partir d'une comptabilité conforme aux règles, en limitant les risques encourus par un tel exercice. Les auteurs donnent toutes les clefs afin d'établir les documents comptables et financiers adaptés à la nécessaire transparence de gestion.

Les responsables des collectivités publiques trouveront les éléments indispensables à la maîtrise de la comptabilité de droit privé appliquée aux activités des associations et fondations placées sous leur contrôle.

L'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (Uniopss) est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique. Elle regroupe 25000 établissements et services privés à but non lucratif du secteur social, médico-social et sanitaire en France.

Les rédacteurs sont issus du réseau de l'Uniopss et d'un cabinet d'expertise comptable spécialisé et reconnu dans le secteur. Ils sont par ailleurs des auteurs réguliers de la revue Juris associations.