Contrats de droit suisse

Contrats de droit suisse

Ce livre est le fruit du cours de droit des contrats dispensé à l'Université de Neuchâtel. Il présente d'une part les principaux contrats de la Partie spéciale du Code des obligations comme les contrats de vente (y compris la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises), de bail, d'entreprise et de mandat. Il traite également d'autres contrats nommés tels que l'agence, le dépôt et l'entrepôt, le cautionnement, le prêt et le crédit à la consommation.

Ce précis présente d'autre part de nombreux contrats innomés développés par la pratique du commerce moderne tels que les contrats de licence, de représentation exclusive, de franchising. de factoring. de sponsoring, de carte de crédit et l'accréditif ainsi que la transaction (extrajudiciaire) et les conventions de médiation et d'arbitrage.

L'ouvage aborde aussi des sujets permettant de mieux comprendre la structure du droit des contrats suisse comme celui de la classification des contrats, des rapports entre les règles conventionnelles et les règles légales et des différents types de contrats innomés.

Ce précis est enrichi par de nombreux schémas graphiques résumant de manière visuelle les problématiques abordées.

Le livre s'adresse avant tout aux étudiants, mais les praticiens y trouveront sans doute aussi certains rappels bienvenus.