Les fabriques d'église

La revue «Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale» succède à «Non-Marchand - Management, Droit et Finance».

Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d'une ASBL, d'une mutualité, d'une société coopérative, d'une société à finalité sociale, d'une association de fait...

Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller.

Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.

Une synergie étroite est mise en place avec le bimensuel «ASBL Actualités». Ce dernier offre des articles courts et d'actualité immédiate tandis que «Les dossiers d'ASBL Actualités» proposent des études plus approfondies et moins urgentes.

Ce treizième numéro est consacré aux Fabriques d'église : «Introduction» par Michel Davagle et Jean-François Husson - «Evolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence sur les fabriques d'église» par Paul Wynants - «Fabrique d'église et droit canonique» par Alphonse Borras - «Les fabriques d'église, leur fonctionnement et leurs relations avec les pouvoirs publics» par Jean-François Husson - «La tutelle concernant les fabriques d'église» par Jean-François Husson - «Brève comparaison entre le fonctionnement des établissements chargés de la gestion du temporel du culte et celui des ASBL» par Michel Davagle et Jean-François Husson - «Tenue de la comptabilité des organismes laïques» par Benjamin Renzetti - «La comptabilité des fabriques d'église» par Fernand Maillard - «La gestion des fabriques d'église et les implications fiscales» par Bernard de Clippel - «Le personnel des 'établissements chargés de la gestion du temporel' des cultes reconnus» par Michel Davagle - «Les aspects fiscaux liés au statut du personnel occupé par les fabriques d'église» par Bernard de Clippel - «La fabrique d'église : sa responsabilité et les assurances» par Hervé Debroux - «Le régime juridique des fabriques d'église en Région germanophone par Isabelle Leclercq».