Droit commercial

L'ambition de cet ouvrage est de fournir des indications claires, précises et complètes sur les notions formant ce que l'on pourrait appeler le droit commercial général, dont l'étude constitue le préalable nécessaire à tout approndissement des rameaux spécialisés de cette branche complexe du droit.

Dans cette optique, l'accent est logiquement mis sur les trois piliers du droit commercial que sont classiquement les actes de commerce, les commerçants et le fonds de commerce.

Cependant, une place non négligeable est également faite à certains aspects moins traditionnels de la matière : sont ainsi présentées non seulement les notions essentielles du droit de la distribution mais aussi les garanties et les contraintes issues des données actuelles du droit de la concurrence et de la consommation.

Chapitre I - Les actes de commerce

Chapitre II - Les commerçants

Chapitre III - Le fonds de commerce

Chapitre IV - L'encadrement de l'activité commerciale

Cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives récentes et spécialement du nouveau Code de commerce et de la loi du 15 mai 2001, relatives aux nouvelles régulations économiques.