Droit de la défense

Dans un contexte caractérisé, d'une part, par diverses réformes (révision générale des politiques publiques, Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale) générant une production normative intense et, d'autre part, par le constat de la complexité croissante de l'environnement juridique dans lequel s'inscrivent les activités de défense, cet ouvrage pédagogique et scientifique consacré au Droit de la défense propose un examen des normes - partagées entre droit commun et spécificités - qui encadrent la politique de défense ; politique qui doit désormais se concevoir comme une branche de la sécurité nationale.

Structuré en cinq parties, cet ouvrage analyse successivement : les sources de la défense (multiplicité, codification) ; les fondements juridiques (principes structurels de l'organisation, principe de hiérarchie, principe d'indépendance) et stratégiques de la défense ; l'organisation institutionnelle (autorités politiques, militaires et civiles), l'organisation territoriale et l'organisation opérationnelle de la défense ; les moyens humains (citoyens, militaires, etc.) et matériels (finances, marchés, armes, domaine) de la défense ; la mise en oeuvre de la défense (régimes juridiques de défense, mise en oeuvre opérationnelle).

Il s'adresse aux étudiants des filières juridiques ou qui suivent des enseignements de défense (Master), aux chercheurs et universitaires qui y trouveront divers sujets à explorer, aux candidats aux concours de la fonction publique militaire (notamment officier, commissaire des armées, contrôleur des armées, etc.), aux praticiens (militaires, fonctionnaires civils en charge des questions de défense, juristes, avocats, etc.), aux acteurs du secteur de l'armement de même qu'aux élus. Cet ouvrage s'adresse également et plus largement à celles et ceux qui s'intéressent à la politique de défense et ses évolutions, y réfléchissent, informent à leur sujet ou les enseignent ; public large, donc, au sein duquel tout citoyen devrait se reconnaître.