Droit de la sécurité sociale

Droit de la sécurité sociale

Considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société, la sécurité sociale fait partie de notre quotidien.

L'objectif de l'ouvrage est de présenter de manière claire les règles d'organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il s'ouvre sur une étude transversale des grands principes juridiques applicables à l'ensemble du système. Il examine ensuite, secteurs par secteurs, les trois grands régimes de la sécurité sociale (travailleurs salariés, travailleurs indépendants et agents des services publics) et les prestations des régimes non contributifs (revenu d'intégration, prestations pour personnes handicapées, etc.).

L'étude ne se borne pas à une litanie de règles. Celles-ci sont illustrées par des exemples et par des indications sur les grandes orientations de la jurisprudence.

Cette seconde édition de l'ouvrage, mise à jour au 31 décembre 2013, s'adresse aux juristes, spécialisés ou non, mais aussi à tous ceux qui, sur le terrain, confrontés à des réalités souvent complexes, tentent de se débrouiller pour garantir à chacun les fruits de la solidarité.

Les logiques sous-jacentes, les principes de base, les notions permanentes et les choix politiques permettent de comprendre ou d'interpréter.

Il donne également des indications sur la manière dont ces règles sont interprétées, par référence aux décisions des plus importantes juridictions.