Droit des affaires

Manuel

À jour au 1^er septembre 2011, ce Manuel décrit la législation la plus récente, notamment les régimes de l'auto-entrepreneur et de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL), ainsi que les derniers développements du droit interne et européen de la concurrence.

L'entreprise et le marché constituent aujourd'hui des notions clés du droit des affaires. La première partie de l'ouvrage est ainsi consacrée au droit de l'entreprise commerciale (détermination des entreprises commerciales, actes de commerce, juridiction commerciale, notion d'entreprise, relations externes et biens affectés à l'entreprise commerciale) tandis que la deuxième partie expose de droit de la concurrence (liberté d'entreprendre, protection de l'entreprise contre la concurrence et protection des marchés contre les restrictions de concurrence) et la troisième les formes actuelles de la distribution (encadrement et organisation).

L'ouvrage porte à la fois sur le droit interne et sur le droit européen des affaires. Il présente donc à côté des dispositions du Code de commerce celles du droit de l'Union européenne : les traités, directives et règlements de l'Union.

Il est principalement destiné aux étudiants de Licence. Il est également utile aux praticiens qui souhaitent s'informer des récents développements de la matière.