Responsabilité civile, délit et quasi-délit

Objectif droit cours

Droit des obligations

Responsabilité civile - Délit et quasi-délit

Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs :

• Contrat et quasi-contrat
• Responsabilité civile - Délit et quasi-délit
• Régime général

Le principe commun de ces volumes est simple : allier l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que « cours », les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière.

Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile connaît de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer.

Cette nouvelle édition anticipe la réforme attendue et annoncée du droit de la responsabilité civile, en présentant les innovations du projet de 2017 (qui figure en annexe).

Ce livre s'adresse d'abord aux étudiants mais conviendra aussi aux praticiens, aux institutions et aux citoyens.

Plan de l'ouvrage :

• Titre 1 - La responsabilité du fait personnel
• Titre 2 - La responsabilité pour fait d'autrui
• Titre 3 - La responsabilité du fait des choses
• Titre 4 - L'action en responsabilité