Aspects particuliers

Cet ouvrage, à jour de l'ordonnance du 24 juin 2004 portant réforme du régime des valeurs mobilières émises par les sociétés commerciales et de la loi de sécurité financière du 1^er août 2003, expose certains aspects particuliers du droit des sociétés et complète à ce titre le Mémento consacré au droit commun et droit spécial des sociétés.

Ce volume, composé de quatre livres, traite tout d'abord des groupes de sociétés et expose les règles juridiques relatives à leur constitution (prises de participation, notamment par offre publique, fusions ou apports partiels d'actifs), analyse leur régime juridique particulier, puis traite des groupements d'intérêt économique. Face à la place grandissante des salariés au sein des sociétés, le deuxième livre examine le rôle et les prérogatives des salariés à travers leur participation au capital, aux résultats, à la gestion et au contrôle de la société. La notion de valeurs mobilières est étudiée dans le troisième livre, qui traite des règles générales et particulières qui leur sont applicables. Enfin, le quatrième livre expose la réglementation applicable aux marchés financiers réglementés, notamment leur organisation et fonctionnement.

Ce Mémento s'adresse aux étudiants: il expose de manière complète et concise les principes essentiels de volets fondamentaux du droit des sociétés, offrant ainsi une meilleure compréhension de l'univers économique actuel. Cet ouvrage intéressera également les praticiens, soucieux d'avoir à la fois une vue synthétique et analytique des aspects particuliers du droit des sociétés, leur permettant ainsi de trouver rapidement des solutions.