Droit du vin

Droit du vin de la vigne à sa commercialition

Économiquement fort, le domaine du vin demeure juridiquement confidentiel. Le droit du vin est néanmoins une discipline extrêmement riche dont la connaissance est indispensable pour quiconque souhaite évoluer dans le domaine vitivinicole. Peu enseignée dans les facultés, la discipline suscite pourtant un intérêt de plus en plus fort que ce soit des acteurs de la filière, d'étudiants en droit, en école de commerce mais aussi en filières professionnalisées (BTS, DUT, licence professionnelle, etc). Le présent ouvrage a pour principale intention de répondre à cette aspiration.

Cet ouvrage ne prétend pas constituer un précis exhaustif. Son objectif est simple : apporter des connaissances complètes, rigoureuses mais synthétiques à ceux que le droit du vin intéresse. Guidé par une préoccupation pédagogique, l'ouvrage a été conçu de manière à envisager les règles de droit de la naissance du vin jusqu'à sa vente. Il permet ainsi au lecteur de découvrir le droit lié à l'exploitation de la vigne (Partie 1), à l'élaboration du vin (Partie 2) et à la commercialisation du vin (Partie 3).