Droit nucléaire

La préoccupation de sûreté et de sécurité est beaucoup plus forte aujourd'hui qu'elle ne le fut dans le passé, parce que nous y sommes plus sensibles ou que nous sommes moins fatalistes, et que nous pensons avoir les moyens d'obtenir cette sûreté et cette sécurité. Cela vaut pour la vie quotidienne, cela vaut encore plus pour les activités industrielles et les sources d'énergie, source de nouveaux risques.

Le nucléaire cristallise aujourd'hui les peurs, alimentées par les accidents qui se sont produits, et dont Tchernobyl et, plus récemment, Fukushima, ont été le plus médiatisés. Le contraste est frappant avec le début du XX^e siècle où l'on vantait les mérites de la radioactivité pour des médicaments.

Quoi qu'il en soit de la part des fantasmes dans ces peurs collectives - la chimie a fait beaucoup plus de victimes que le nucléaire, sans parler évidemment du charbon - la sûreté est une exigence fondamentale pour le fonctionnement des installations nucléaires, en raison des risques spécifiques, dans l'espace et dans le temps, qu'elles présentent en cas d'accident.

Quels que soient les choix faits par les pouvoirs publics en France et ailleurs, la sûreté nucléaire va demeurer une préoccupation pendant longtemps. Il est donc non seulement normal mais indispensable de réfléchir aux questions qu'elle soulève et qui relèvent largement du droit.

Le présent ouvrage réunit des contributions de spécialistes du droit nucléaire de la plupart des pays qui, dans le monde, ont fait le choix du nucléaire pour produire de l'électricité. Cet ensemble de contributions est unique dans la littérature de langue française, ce qui fait de l'ouvrage une référence indispensable.