Essai critique sur la théorie de l'accessoire en droit privé

Bibliothèque de droit privé

Tome 544

Plus de quarante ans après les travaux de Gilles Goubeaux, le temps était venu de repenser la théorie de l'accessoire. De fait, la recherche des mécanismes à l'oeuvre derrière cette théorie fait apparaître deux constats : en premier lieu, il est inopportun de recourir à la théorie de l'accessoire pour fonder le mécanisme de l'accession ainsi que la dépendance des sûretés envers la créance qu'elles garantissent ; en second lieu, la théorie de l'accessoire repose en réalité sur la notion de fonction, latente en droit positif. Cette notion, que la thèse s'efforce de mettre en lumière, permet de traduire l'intérêt économique qui justifie l'existence de chaque contrat, droit ou clause contractuelle.

Or, il apparaît nécessaire de recourir à cette notion de fonction pour renouveler la théorie de l'accessoire. En effet, d'une part, la théorie de l'accessoire ne doit pas avoir pour effet une disparition simultanée de l'accessoire et du principal, car l'accessoire doit survivre à la disparition du principal si sa fonction demeure. D'autre part, la notion de fonction permet d'éclairer le seul rôle de la théorie de l'accessoire qui devrait être maintenu en droit positif : son rôle conservatoire. Ainsi, la théorie de l'accessoire ne devrait être utilisée que pour conserver le lien d'accessoire à principal, notamment en opérant une transmission simultanée de l'accessoire et du principal. Ainsi rétablie dans sa cohérence, la théorie de l'accessoire en devient plus utile.