Instruments de crédit et de paiement

manuel

Le droit des instruments de crédit (effets de commerce : lettre de change et billet à ordre, bordereau de cession de créances professionnelles : « Dailly ») et de paiement (chèque, instruments récemment remaniés par l'ordonnance du 15 juillet 2009 : cartes, virement, prélèvement, etc.) constitue, généralement, l'un des semestres d'enseignement de droit commercial au programme du master de droit privé ou de formations voisines.

C'est une matière très technique, régissant des mécanismes qui reposent souvent sur une opération à trois personnes ; elle conduit le juriste à développer un raisonnement complexe et formateur, mais reste pourtant vivante et abordable car elle s'inscrit dans un cadre qui nous est familier, celui des services bancaires de crédit et de paiement, c'est-à-dire de la circulation (paiements) et de l'exploitation (crédit) de l'argent.

Ce manuel est consacré à l'étude des instruments de crédit et de paiement et y associe celle du compte bancaire, support indispensable à leur traitement. En préalable, dans une longue introduction, il situe la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire, ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice.