Justice et institutions judiciaires

Chargée d'histoire, la justice est un monde d'usages, de formes et de rites, un étrange et solennel univers, hermétique pour les néophytes qui sont pourtant de plus en plus nombreux à faire appel à elle pour régler leurs litiges, chercher des repères, interpréter la règle de droit. L'attente est très forte de la part des citoyens pour lesquels la justice est porteuse de sens. La justice est au service des citoyens et pour demeurer un service public de qualité, son indépendance doit être protégée et l'accès au droit pour tous favorisé.

En présentant de façon pédagogique les institutions judiciaires, leur histoire, les principes, le fonctionnement concret de la justice pénale et de la justice civile, les difficultés auxquelles se heurtent les intervenants ainsi que les réformes successives, ce recueil de notices a pour ambition de contribuer à faciliter l'accès à cet univers. L'ouvrage est découpé en cinq parties (historique et fondements de la justice, moyens de la justice, le procès civil, le procès pénal, la justice à l'étranger) qui structurent l'ensemble. Chaque notice, rédigée par un spécialiste, permet à l'étudiant ou au non-spécialiste de faire le point sur une question.

Un lexique, un tableau récapitulatif, une bibliographie sélective complètent l'ensemble.

Sommaire

Introduction

Historique et fondements de la justice en France

1 Aperçu de l'histoire de la justice en France

2 La Constitution de 1958 et le pouvoir juridictionnel

3 Les principes fondamentaux Encadré loi du 15 juin 2000

4 Les juridictions constitutionnelles spécialisées

5 La justice internationale et ses incidences en France

6 Les institutions judiciaires françaises

7 La justice administrative et financière

Les moyens de la justice

8 Le ministère de la Justice

9 Les magistrats

10 Les auxiliaires de justice

11 La justice au quotidien

12 Le justiciable et l'accès au droit

Le procès civil

13 Les acteurs du procès civil

14 Le déroulement des procédures au civil

15 Les voies de recours

16 L'exécution des décisions

Le procès pénal

17 Les acteurs du procès pénal

18 L'interdit pénal

19 L'enquête et l'instruction avant le procès

20 Le procès

21 Les voies de recours

22 L'exécution des décisions

23 La justice des mineurs

La justice à l'étranger

24 La justice dans les pays de Common Law

25 La justice dans les pays de tradition continentale

Annexes

Lexique

Abréviations utilisées

Tableau récapitulatif

Bibliographie sélective

Index