L'appréhension juridique de la nature ordinaire

Thèses

Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement

Tome 23

Le droit ne manque pas de principes et d'instruments pour régir les activités susceptibles d'avoir des incidences sur l'environnement. Pourtant, la migration du concept de nature ordinaire en droit n'est pas encore réalisée. L'intérêt pour les espèces communes et les espaces ne présentant pas de particularités scientifique, esthétique ou historique est surtout abordé par des disciplines voisines telles que la biologie de la conservation, la sociologie, la géographie ou bien encore la philosophie. En réaction à cette indifférence, la thèse propose d'éclairer l'appréhension juridique du concept de nature ordinaire, d'examiner les conditions de son institution et les processus qui en permettraient la consécration en tant que nouvel impératif de conservation. De cette manière, elle interroge profondément le degré de maturité du droit de l'environnement, l'appréhension juridique de la nature ordinaire mettant ce dernier à l'épreuve d'une structuration et d'une formulation plus écocentrées. La thèse aboutit à présenter des alternatives aux modalités profondément individualistes qui structurent l'architecture et le contenu de notre ordre juridique. Cette thèse réanime plus généralement les réflexions sur l'étude de l'organisation politique de l'État. L'enjeu est donc double. Il s'agit de proposer des pistes de réforme du droit de l'environnement et d'établir durablement les impératifs environnementaux du contrat social.