L'exploitation des oeuvres cinématographiques et le droit administratif

L'étude de l'exploitation des oeuvres cinématographiques sous le prisme du droit administratif révèle un pan peu connu du droit du cinéma. En effet, loin des idées reçues, la recherche démontre que si l'application du droit administratif est avérée, les nouvelles pratiques dans ce secteur ont entraîné un « délitement de ce droit ».

La thèse confirme que le droit administratif devra relever de nouveaux défis, car la salle, comme support classique de l'exploitation de l'oeuvre cinématographique, est désormais confrontée à la numérisation des équipements, l'émergence du hors-film ou l'obsolescence programmée de l'actuelle chronologie des médias. Tout ceci impliquera donc une adaptation, voire une mutation, du droit si celui-ci souhaite conserver une place centrale dans la régulation de l'exploitation des films

L'intention principale de cette thèse est ainsi d'exposer les relations entre l'exploitation des oeuvres et le droit administratif. Pour ce faire, avant de présenter la manière dont les nouvelles formes d'exploitation mettent à l'épreuve le droit administratif, la présente thèse démontrera que ce droit « dérogatoire », bien que contraignant à l'égard de l'exploitation classique, se révèle indispensable à l'existence même de spectacles de cinéma et, d'une façon générale, au maintien de l'industrie cinématographique française.