L'identité des faits en matière pénale

Nouvelle Bibliothèque de Thèses

Préface de Philippe Conte

L'identité est un thème de réflexion inépuisable, qui a d'ailleurs inspiré les artistes de toutes disciplines, spécialement à travers la figure de Sosie et de ses multiples copies. Il faut convenir que le paradoxe de la notion est par nature stimulante, en réunissant le même et l'autre, l'identique et l'unique. [...]

À partir de cette matière si ample, de ces questions si disparates, M. Décima élabore ce que l'on pourrait appeler une mathématique juridique permettant de compter les faits avec une précision jusqu'alors inégalée : quelle que soit la difficulté, concours idéal, autorité de la chose jugée, saisine in rem, etc., tout est ramené à l'unité par une notion radicalement originale. L'intuition de M. Décima a été en effet que la solution n'était pas là où on la cherchait depuis si longtemps : au sein de l'infraction, afin de tenter d'identifier ce qui fait son originalité par rapport à une autre et de savoir si les « faits » correspondants sont les mêmes (pluriel contradictoire...) ou différents ; sans nier l'utilité de cette analyse, il a découvert que la clef du problème était ailleurs, car de nature procédurale. [...]

On aura compris que M. Décima a porté une oeuvre forte, l'une de celles qui, après lecture, font qu'on ne peut plus penser de la même manière, parce qu'elles s'imposent avec la force de l'évidence, comme il a été dit lors de la soutenance de cette thèse. En conséquence, si on se réjouit, assurément, qu'un tel travail ait été distingué pour figurer dans la collection « Nouvelle Bibliothèque de Thèses » des Éditions Dalloz, on ne s'en étonnera pas outre mesure : la reconnaissance d'un grand talent devrait être, au fond, chose naturelle.