L'intangibilité des droits de l'homme en droit international

Les droits de l'Homme sont au centre des théories du contrat social, qui visent à fonder la légitimité du pouvoir. Pour situer la liberté au principe même du droit, ces théories postulent l'existence de «droit naturels», inhérents à la personne humaine. Les droits de l'Homme se placent ainsi en position d'extériorité et de supériorité par rapport à tout ordre juridique. Cette intangibilité de principe est à l'origine d'une dynamique des droits de l'Homme: à partir du moment où ces droits sont insérés dans le droit positif, tout ordre juridique tend à se reconstruire en fonction de leurs exigences.

L'étude vise à examiner cette reconstruction au sein du droit international public. Pour ce faire, elle se centre sur la source paradigmatique du droit international: le traité. L'influence du principe d'intangibilité est ainsi examiné en deux volets: le premier est consacré au régime conventionnel des droits de l'Homme. Il met en valeur les concepts substantiels sur lequel s'appuie ce régime et le travail de reconstruction opéré par le tiers impartial sur la base de ces concepts. Le deuxième volet étudie le régime des traités en matière de droits de l'Homme, afin de mettre en lumière les infléchissements ou les règles particulières suscitées par le principe d'intangibilité dans le droit des traités.

«La belle thèse de droit international d'Olivier de Frouville vient à son heure. Désireux d'ancrer les droits de l'Homme dans le droit international public, tout autant que d'interpréter le droit vivant à la lumière du paradigme des droits de l'Homme, il va à l'essentiel, la théorie des sources du droit. Son ouvrage est centré sur les sources conventionnelles, mais à l'évidence, ce n'est qu'une étape d'une réflexion encore plus ambitieuse, faisant toute leur place aux sources non-conventionnelles qui transcendent le volontarisme étatique, au nom d'un droit impératif qui est le propre du jus cogens. Là où l'observateur superficiel ne voyait qu'approximations ou aberrations, l'auteur voit dans ce mouvement qui déplace les lignes, la vie même du droit en train de se faire. C'est ce qui fait la richesse de cet ouvrage et toute l'utilité d'un travail où le théoricien rencontre le praticien».