L'intermédiation et la distribution en assurances

Droit des assurances

L'intermédiation et la distribution en assurances

Au regard de la multitude de produits d'assurances offerts sur le marché, il n'est pas toujours aisé de déterminer celui qui correspond le mieux à chaque situation particulière.

À cet égard, les canaux de distribution, et en particulier les intermédiaires en assurances, revêtent une importance essentielle. Ces derniers assistent en effet les candidats-assurés afin de déterminer quelle assurance s'avère adéquate pour le risque qu'ils souhaitent couvrir. Outre ce rôle de conseiller, les intermédiaires peuvent également intervenir en faveur des compagnies d'assurances pour réaliser certaines tâches très spécifiques.

De telles relations nouées avec les candidats-assurés et les compagnies d'assurances attestent de la particularité de la profession. Le législateur l'a d'ailleurs reconnu en encadrant son exercice par le truchement de la loi du 27 mars 1995. Toutefois, cette loi ne régit pas l'ensemble de l'activité des intermédiaires et elle doit être complétée par de nombreuses autres réglementations.

Face à la difficulté d'appréhender le cadre légal dans lequel les intermédiaires en assurances interviennent, le présent ouvrage propose une analyse complète et transversale, en examinant les règles encadrant la profession, les relations contractuelles entre les différents acteurs, les régimes de responsabilité, l'exercice transfrontalier des activités, etc.

Le présent ouvrage intéresse ainsi un large public : intermédiaires en assurances, juristes d'entreprises, avocats et gestionnaires de sinistres.