L'office du juge judiciaire et la rétroactivité

Nouvelle Bibliothèque de Thèses

[...] Dans une démarche globale et exigeante, Caroline Malpel-Bouyjou a exploré de façon systématique les deux facettes de l'office du juge, l'office juridictionnel (et le jugement en tant qu'acte juridique normatif), puis l'office jurisprudentiel (et la norme jurisprudentielle reconnue et défendue en tant que telle), pour se demander s'il existait pour chacune de ces deux normes issues du travail du juge, une logique de la rétroactivité.

[...] La thèse explore donc très précisément toutes les occurrences de la rétroactivité au sein de la fonction juridictionnelle, puis de la fonction jurisprudentielle en éprouvant systématiquement ce critère de l'efficacité. In fine, il apparaît que l'efficacité juridictionnelle prime sur l'efficacité jurisprudentielle et détermine le domaine exact la rétroactivité. En effet, lorsque l'efficacité de la fonction jurisprudentielle postule la rétroactivité mais que cette rétroactivité paralyserait l'efficacité de la fonction juridictionnelle, elle est écartée.

L'originalité de l'approche fonctionnelle, la rigueur de la démarche et la clarté de la démonstration, servie par une plume de grande qualité, sur un sujet qui reste l'un des plus complexes qui soient, celui des rapports du droit et du temps, forcent l'attention, voire l'admiration. Malgré la haute technicité des développements, notamment ceux consacrés à l'office juridictionnel, le lecteur suit la démonstration de bout en bout sans être jamais perdu. L'apport théorique de la thèse et l'ampleur de la réflexion se manifestent sans doute davantage dans la première partie consacrée à la rétroactivité de l'office juridictionnel que dans la seconde partie, « plus classique », qui traite de la rétroactivité de l'office jurisprudentiel. [...]