La compensation

Cet ouvrage porte sur la compensation des créances (Verrechnung, Aufrechnung, set-off). Il s'agit certes d'un thème classique du droit des obligations, que l'auteur analyse sous tous ses aspects. Néanmoins, la présentation est originale, puisqu'elle aborde la question des modes de compenser non conventionnels en faisant une synthèse des analyses historique et comparative.

Partant d'une étude critique des textes, l'auteur propose une approche nouvelle du régime de la compensation en droit romain. L'interprétation donnée aux sources romaines, du Moyen Age au XIXe siècle, permet ainsi de comprendre comment et pourquoi les modes de compenser ont fini par différer d'un code national à l'autre. C'est pourquoi l'ouvrage débouche sur une analyse de l'évolution des régimes dans plusieurs systèmes nationaux.

La méthode particulière utilisée par l'auteur lui permet de fonder sa thèse selon laquelle le régime de la compensation non conventionnel doit être celui d'une compensation par déclaration unilatérale sans rétroactivité de ses effets. L'auteur analyse alors en détail les conséquences de cette thèse et prend position sur les articles topiques des Principes européens de droit des contrats.

Un index alphabétique des matières, une table des lois et des arrêts cités, ainsi que de nombreuses synthèses en facilitent la consultation.