Rayon Justice et droit pénal
Fiche technique
Format : Broché
Nb de pages : 248 pages
Poids : 400 g
Dimensions : 16cm X 25cm
EAN : 9782731403589
La motivation des arrêts de la Cour de cassation
de l'utilisation d'un savoir à l'exercice d'un pouvoir
Collection(s) |
Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille
Paru le 15/05/2003
Broché
248 pages
préface Christian Atias
Doctorat
Quatrième de couverture
Etudie la motivation des décisions de justice en montrant que sa fonction ne se réduit pas à rendre les décisions de justice intelligibles auprès des parties concernées, mais qu'elle est aussi et surtout un outil de recherche du savoir juridique. Met en relief ce facteur d'enrichissement du savoir des juristes par une étude détaillée des arrêts de la Cour de cassation du XIXe siècle.