La prise de décision au Conseil de l'Union européenne

La prise de décision au conseil de l'union européenne

Pratiques du vote et du consensus

« Ce livre présente une découverte : il analyse et explique un phénomène jusqu'ici incompris. Le Conseil de l'Union européenne est, de façon générale, la moins connue des institutions européennes, il est pourtant le principal organe législatif de l'Union. [...]

Les spécialistes s'accordent pour affirmer que : " le Conseil ne vote pas, il décide par consensus ", mais il n'y a pas d'accord sur ce que désigne l'expression de décision par " consensus ". Certains considèrent que le consensus est essentiellement un processus informel n'obéissant pas à une règle déterminée, d'autres pensent qu'il constitue une forme d'unanimité sans vote explicite, d'autres encore soutiennent qu'il reflète ce que les membres anticipent qu'il se passerait si un vote avait lieu. Aucune description du fonctionnement concret de la procédure n'a été donnée. Ainsi le " consensus ", tel qu'il est utilisé dans le Conseil, constituait jusqu'ici une énigme. [...]

Stéphanie Novak en propose aujourd'hui une caractérisation précise. Elle l'analyse et explique son fonctionnement. [...]

Le livre de Stéphanie Novak est un travail universitaire de haute qualité. Mais en faisant avancer la connaissance de la plus opaque, et probablement aussi la plus puissante (au moment présent), des institutions européennes, il apporte également une contribution au débat public. Au-delà des cercles académiques, il sera précieux pour tous ceux, journalistes, commentateurs ou simples citoyens, qui se préoccupent du destin de la construction européenne. »
Bernard Manin