La responsabilité des travailleurs sociaux

La responsabilité des travailleurs sociaux

La responsabilité du travailleur social est l'expression de la complexité des métiers relevant de ce champ d'activité. Elle dépend des conditions d'exercice du travail social dans les établissements ou services de droit privé ou de droit public.

¤ De façon la plus courante, la responsabilité du travailleur social peut être engagée pour n'avoir pas respecté les obligations issues de son contrat de travail ou du cadre statutaire de la fonction publique.

¤ Plus rarement, le travailleur social, qui assume souvent un métier à risque, peut se retrouver confronté à une inculpation pénale pour des actes graves commis durant ses fonctions.

¤ Enfin, l'activité déployée par le travailleur social peut créer un préjudice à une personne prise en charge par un établissement ou à une personne tiers au service concerné. Dans ce cas, il s'agit d'apprécier la responsabilité qui découle de ce fait préjudiciable.

¤ L'auteur étudie ainsi, successivement, la responsabilité professionnelle du travailleur social, les principaux cas de responsabilité pénale ainsi que la responsabilité du fait du travailleur social en envisageant distinctement la responsabilité civile et la responsabilité administrative.