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La XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Versailles, 16-17 octobre 2000) : rapport d'information

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 89 pages
Poids : 400 g
Dimensions : 16cm X 24cm
EAN : 9782111101937

La XXIIIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Versailles, 16-17 octobre 2000)

rapport d'information


Collection(s) | Les rapports du Sénat
Paru le
Broché 89 pages
édition Hubert Haenel
Professionnels

Quatrième de couverture

La Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) réunit, chaque semestre, à l'invitation du Parlement du pays exerçant la présidence du Conseil de l'Union européenne, six parlementaires de chaque Etat membre et trois parlementaires (avec le statut d'observateur) de chaque pays candidat à l'adhésion. Ces parlementaires représentent, dans chaque Parlement, le ou les organes compétents pour les questions européennes.

Le présent rapport, après une brève introduction, retrace les travaux de la XXIIIe COSAC qui s'est tenue durant la présidence française, les 16 et 17 octobre 2000 à Versailles.

Avis des lecteurs

Le traité d'Amsterdam

La XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires

Quelle réforme des institutions européennes pour l'an 2000 ?

Sécurité alimentaire : le Codex alimentarius

Vers des services publics à l'européenne : rapport d'information

Elargissement à l'Est, quelle stratégie pour l'Union ?

Quelles politiques de l'emploi pour la zone euro ?

Une Constitution pour l'Union européenne ? : rapport d'information

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