Le CHSCT

Le CHSCT, portrait d'une institution représentative du personnel

À l'heure où la protection de la santé physique et mentale des travailleurs représente une préoccupation croissante, les contentieux relatifs aux missions et aux moyens du CHSCT se multiplient.

Cette institution étonnement méconnue semble pourtant incontournable sur des questions jusqu'alors inédites ou ignorées, notamment dans les situations de harcèlement moral, les processus de restructurations, de dénonciation d'accords collectifs, d'évaluation des salariés et d'organisation des systèmes de rémunération.

Ces questions nouvelles interrogent le régime de l'institution dans ses logiques fondamentales, les moyens à sa disposition et son adaptation aux questions actuelles de santé et de représentation collective.

Le présent ouvrage a pour objectif de dresser un portrait complet et précis du CHSCT, des règles qui lui sont applicables en analysant les questions juridiques qu'elles suscitent et les réponses qui peuvent y être apportées.