Le droit à un environnement sain revisité

Le droit à un environnement sain est un droit récent qui a connu un essor considérable ces dernières décennies. Tel qu'il est conçu aujourd'hui, le droit à un environnement sain protège l'être humain contre des atteintes provenant de son environnement. Il s'est développé dans les instruments de protection des droits humains et s'inscrit dans leur conception anthropocentrique.

En l'état actuel, le droit à un environnement sain bénéficie d'une protection directe, lorsqu'il est explicitement consacré. Cette protection est le plus souvent peu effective. Il est également protégé indirectement, c'est-à-dire par l'application d'autres droits. Cette protection présente elle aussi des limites.

Sur le plan interne, on constate que de nombreuses États ont inscrit le droit à un environnement sain dans leurs constitutions respectives. Le droit suisse, lui, ne l'a pas fait sur le plan fédéral. Au niveau cantonal, la Constitution genevoise du 14 octobre 2012 est la seule à le consacrer.

Cette thèse, qui suit une approche comparée, décrit l'émergence du droit à un environnement sain et tente d'en délimiter les contours en dressant un état des lieux en droit international et interne, et particulièrement en droit suisse. Elle présente également les limites actuelles de ce droit et propose des moyens d'y remédier à travers la consécration d'un droit justiciable et la relativisation de l'interprétation anthropocentrique, dans l'intérêt de l'être humain d'aujourd'hui et des générations futures.