Le droit aérien

Cet ouvrage présente une vue d'ensemble des principes généraux du droit aérien. La nature intrinsèquement internationale du transport aérien requiert un cadre juridique fortement harmonisé à l'échelle mondiale. C'est la raison pour laquelle le droit aérien est une matière qui relève principalement du droit international, en amont de toute règle de droit national. La navigation aérienne se caractérise également par ses aspects techniques et opérationnels, qui confèrent au droit aérien une dimension très pratique.

Après une introduction générale à la matière, ce livre aborde les principales thématiques concrètes entrant dans le champ du droit aérien. Il traite en particulier des règles régissant :

• l'organisation et l'utilisation de l'espace aérien ;
• le statut juridique de l'aéronef ;
• les infrastructures et les personnels aéronautiques ;
• les questions de sécurité et de sûreté du transport aérien ;
• l'impact environnemental de la navigation aérienne ;
• le transport aérien commercial ;
• la responsabilité des acteurs du transport aérien ;
• le domaine émergent des aéronefs sans pilote.