Rayon Droit social et du travail
Le droit de l'art en question(s) : 20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 114 pages
Poids : 144 g
Dimensions : 14cm X 22cm
ISBN : 978-2-336-40231-4
EAN : 9782336402314

Le droit de l'art en question(s)

20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques


Collection(s) | Le droit aujourd'hui
Paru le
Broché 114 pages
préface de Johanne Saison
Professionnels

Quatrième de couverture

Le droit de l'art en question(s)

20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques

À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d'un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en oeuvres d'art ? A ces différentes questions, le législateur et le juge ont apporté une réponse juridique.

Cet ouvrage sensibilise le lecteur sur un sujet passionnant et peu connu : le droit de l'art.

Facile d'accès et pédagogique, l'ouvrage aborde le régime juridique de 20 thématiques artistiques.

Biographie

Charles Colomar est juriste en droit public dans le Nord. Il se consacre à la recherche juridique dans l'Art.

Avis des lecteurs

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