Le droit douanier

Comme dans les six précédentes éditions, l'ouvrage se propose d'exposer méthodiquement l'essentiel des règles douanières auxquelles sont soumis les échanges internationaux de marchandises. L'abondance des réformes engagées, tant au plan international que communautaire et national, rendait nécessaire cette mise à jour, que le lecteur devra lui-même poursuivre s'il ne veut pas être rapidement dépassé. Cette fois-ci, la tâche s'est d'ailleurs révélée plus délicate que par le passé dans la mesure où le droit douanier est sans doute arrivé à une époque charnière de son évolution séculaire.

D'une part, l'ensemble des phénomènes qui affectent le commerce international (apparition de moyens logistiques nouveaux, utilisation universelle des techniques informatiques, baisse continuelle de la fiscalité douanière, émergence de nouveaux États particulièrement dynamiques) nécessitent une révision en profondeur des techniques traditionnelles d'acheminement des flux de marchandises, afin de répondre aux attentes des opérateurs. Mais, d'autre part, le développement non moins spectaculaire de la criminalité internationale, animant aussi bien le trafic des armes et de la drogue que celui des marchandises dangereuses ou contrefaites, n'invite pas les administrations douanières à baisser la garde et leur permet de retrouver (curieux retour des choses) leur rôle éminent de « gendarmes aux frontières ».

Face à ces impératifs antagonistes, mais qu'il faudra bien concilier, le droit douanier communautaire, de son côté, cherche sa voie et oscille entre bienveillance et sévérité, dans l'attente d'un nouveau Code des douanes qui offrira à notre Union douanière les moyens de mettre en oeuvre une véritable « stratégie ». Le droit douanier national, quant à lui, s'efforce bien de traduire une volonté d'ouverture de l'administration vers les entreprises mais ne parvient pas toujours à s'extraire d'un attachement à ses traditions répressives. Il y va pourtant de la place de notre pays dans la vie économique internationale.