Le droit hiérosolymitain dans l'Orient latin du XIe au XVIe siècle

Le droit hiérosolymitain dans l'Orient latin du XI^e au XVI^e siècle

L'expression « Assises de Jérusalem » désigne de manière habituelle l'ensemble des Livres de droit rédigés pour l'essentiel dans la seconde moitié du XIII^e siècle dans le royaume latin de Jérusalem. Dans la tradition des grands coutumiers contemporains, des jurisconsultes chevaliers de l'Orient latin ont mis par écrit « les assises et les bons us et les bones costumes dou royaume de Jérusalem ».

À l'origine, les « Assises » désignent des normes de droit établies en assemblée depuis Godefroy de Bouillon dans le royaume de Jérusalem (1099-1187), consignées dans des chartes portant le nom de « Lettres dou Sepulcre » ; chartes qui ont été perdues avec la perte de Jérusalem en 1187. Ce droit hiérosolymitain ne fut pas oublié et il devient, sans véritable rupture, la coutume partagée du royaume latin de Jérusalem reconstitué à Saint-Jean d'Acre et celle du royaume latin de Chypre. Après la perte de Saint-Jean d'Acre en 1291, le droit hiérosolymitain continua à s'appliquer dans le royaume latin de Chypre et à régir ses institutions et ce jusqu'en 1571 ; année où l'île de Chypre passa sous domination ottomane, ce qui termine alors l'histoire de l'Orient latin.

C'est tout l'objet de cette étude que de reconstituer de manière nouvelle l'histoire du droit latin hiérosolymitain, les « Assises de Jérusalem », sur six siècles de 1099 à 1571. Il est établi ici les traces originelles de ce droit, ses origines et ses fondements, sa conservation dans des livres et des miscellanées, mais aussi et surtout sa transmission évolutive à travers les siècles.