Le temps en droit de la filiation

Centre de Droit Privé Fondamental

La chronologie comme la chronométrie étaient traditionnellement employées comme des ressources techniques ponctuelles en droit de la filiation. La prohibition de l'établissement d'une filiation contredisant un lien antérieurement établi ne s'appliquait par exemple qu'à des hypothèses limitativement énumérées de sorte que la loi laissait place à la naissance de conflits de filiations. La prescriptibilité des actions relatives à la filiation avait des incidences pratiques restreintes en raison de l'excessive longueur du délai de prescription de droit commun, fixé à trente ans.

Les réformes opérées par l'ordonnance du 4 juillet 2005 et la loi du 16 janvier 2009 ont accordé au temps un poids accru en lui assignant le rôle d'encadrer la prise en compte des manifestations de volonté d'une part et de limiter la traduction de la vérité biologique d'autre part.

Analysant les rapports du temps à chacun de ces fondements de la filiation, l'étude vise à démontrer qu'il est devenu une considération essentielle en droit de la filiation et, le cas échéant, un outil stratégique dans les relations de famille au soutien de la stabilité de l'état de l'enfant et de la sécurité juridique.