Rayon La terre et l'environnement, écologie
Les accords volontaires négociés : une analyse de leur efficacité

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 64 pages
Poids : 400 g
Dimensions : 21cm X 30cm
EAN : 9782868174307

Les accords volontaires négociés

une analyse de leur efficacité


Collection(s) | Données et références
Paru le
Broché 64 pages
Service économie, ADEME
édition Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; ADEME
Professionnels

Quatrième de couverture

Les accords volontaires négociés une analyse de leur efficacité

Les accords négociés sont des dispositifs dans lesquels un groupe d'entreprises s'engage volontairement à réaliser des actions visant à préserver l'environnement. Ces engagements sont le produit d'une négociation entre les pouvoirs publics et l'industrie concernée.

Ce document s'intéresse à l'efficacité des accords négociés. Dans un premier temps, le contexte général et les nouveaux enjeux des politiques environnementales sont présentés. L'étude s'attache ensuite à l'examen des performances environnementales, économiques et informationnelles de ces accords. Puis deux cas sont plus spécifiquement évalués : l'accord français sur les détergents en 1989 et l'accord néerlandais avec l'industrie des métaux de base de 1992. Enfin, quelques recommandations sont suggérées aux décideurs publics pour améliorer les performances de ces accords négociés.

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