Les assemblées parlementaires françaises

Après avoir rappelé les grandes étapes de l'émergence puis du triomphe du parlementarisme, qui se confond, en France, avec celui de la République, Pascal Jan nous convie à un parcours exhaustif à la découverte du rôle et du fonctionnement des assemblées parlementaires sous la V^ème République.

Consacré en 1875, le régime parlementaire est néanmoins accusé de tous les maux : on lui reproche l'instabilité gouvernementale, la lenteur dans le vote et la mise en oeuvre des réformes, le développement des intrigues. En cas de désastre, il est désigné à la vindicte populaire. Politiquement déconsidérés pour n'avoir pas pu résoudre les problèmes de l'après guerre, l'institution parlementaire et ses pouvoirs sont redéfinis par les constituants de 1958. Le remède est radical ; pour les tenants de la primauté du Parlement dans l'édifice institutionnel, une page est tournée : la maîtrise gouvernementale du processus législatif, les règles strictes du contrôle de l'exécutif instaurent un «parlementarisme rationalisé» cher au général de Gaulle.

Si les premières années de la mise en place des nouvelles institutions se traduisent par un affaiblissement du rôle de l'Assemblée nationale et du Sénat, Pascal Jan montre que l'évolution ultérieure, par le biais de la pratique comme des révisions constitutionnelles, a redonné aux deux chambres un certain lustre, qui paradoxalement s'accentue ces dernières années avec l'approfondissement du processus communautaire et les nouvelles règles de fonctionnement des pouvoirs publics.