Rayon Justice et droit pénal
Fiche technique
Format : Broché
Nb de pages : VIII- 516 pages
Poids : 850 g
Dimensions : 16cm X 23cm
EAN : 9782600002912
Les magistrats des cours et des tribunaux en Belgique, 1794-1814
Chez
Droz
Collection(s) |
Hautes études médiévales et modernes
Paru le 01/01/1998
Broché
VIII- 516 pages
Quatrième de couverture
Etudie le personnel judiciaire des départements annexés à la France le 9 vendémiaire an IV, et analyse également les mécanismes complexes du choix des juges. Ainsi, Napoléon organisa une magistrature hiérarchisée sur le modèle militaire mais il laissa la responsabilité des nominations à Cambacérès sous le Consulat et au Grand Juge Regnier sous l'Empire.
