Les opportunités d'affaires en droit privé

La réflexion juridique relative aux opportunités d'affaires est traditionnellement cantonnée au domaine qui a vu leur émergence : le droit des relations fiduciaires. Le droit appréhende en effet classiquement les opportunités d'affaires dans une seule hypothèse pathologique : celle du détournement, par le dirigeant social, d'une opportunité devant être saisie par la société qu'il représente. L'approche du sujet repose sur une extrapolation de ces termes. La problématique générale à laquelle s'efforce de répondre la réflexion est la suivante : n'est-il pas possible et souhaitable de donner à la notion d'opportunité d'affaires une dimension plus large ? L'étude montre que les opportunités d'affaires occupent dans l'ordre juridique une place bien plus importante qu'il n'y paraît.

Au terme d'une première approche, une opportunité d'affaires peut être définie comme étant une occasion de s'engager dans une opération ou une activité. Une opportunité d'affaires n'est donc pas une affaire opportune, mais la position privilégiée que l'on occupe pour détecter et exploiter cette affaire.

Le traitement du sujet consiste, d'abord, à montrer dans quelle mesure le droit promeut une sorte d'intelligence de l'opportunité, qui postule la détection des opportunités par les contractants. Car avant de saisir une opportunité d'affaires, encore faut-il pouvoir en vérifier l'existence et en identifier les contours. Ensuite, toute opportunité est-elle, par ailleurs, librement saisissable ? Quel est le traitement juridique des opportunités d'affaires ? L'étude de l'exploitation des opportunités d'affaires s'efforce de répondre à ces questions.

Le sens de l'étude est ainsi de révéler l'appréhension, bien plus large qu'il n'y paraît, des opportunités d'affaires par le droit privé et de mettre en évidence une éthique de leur exploitation.