Egalité et droit social

Égalité et droit social

L'égalité a connu récemment, dans le champ du droit social lato sensu, des applications juridictionnelles retentissantes qui continuent à faire débat. Ces développements jurisprudentiels rendent nécessaires, plus que jamais, une réflexion qui accompagne l'action, tournée vers une compréhension plus fine de la norme d'égalité et vers les ressorts et les méthodes de son application à la matière sociale.

Tel est l'objet du présent ouvrage, divisé en trois parties.

Les contributions qui forment la première partie sont pour l'essentiel consacrées à la conception, ou plus exactement aux conceptions de l'égalité, qu'elles abordent du point de vue de l'histoire des relations sociales, d'un point de vue théorique et du point de vue des différents juges du social et de l'égalité. Elles tentent aussi de répondre à une interrogation : l'égalité en droit social présente-t-elle des spécificités par rapport à ce qu'elle peut donner à voir dans les autres branches du droit ? En seconde partie sont abordées les applications substantielles de l'égalité en matière sociale, en se focalisant, une fois le panorama de la jurisprudence dressé, sur des domaines ou des points où des difficultés se présentent encore. Tel est le cas par exemple de l'égalité en matière syndicale et dans les normes collectives du travail, de l'égalité appliquée au travail pénitentiaire ou aux droits sociaux des étrangers, de l'égalité en matière de protection et d'aide sociales. Enfin, en troisième partie, sont abordés les enjeux contentieux autour essentiellement de la question de la preuve et de la sanction des discriminations et inégalités de traitement. L'approche suivie est résolument ouverte, rendant compte des différentes dynamiques en la matière : civiliste, pénaliste, administrativiste et européaniste.

Le pari du présent ouvrage, et du cycle de recherche dont il rend compte, est de proposer une approche à la fois ouverte et intégrée de l'application de l'égalité à la matière sociale. Ce pari est servi par nombre d'éminents auteurs et spécialistes, venus d'horizons - juridiques - divers, mais dont le fruit des réflexions n'est pas dénué d'unité.