Rayon Droit privé
Les sociétés en agriculture : comment choisir, comment gérer

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 388 pages
Poids : 725 g
Dimensions : 17cm X 23cm
ISBN : 978-2-85557-608-4
EAN : 9782855576084

Les sociétés en agriculture

comment choisir, comment gérer


Collection(s) | Agri Décisions
Paru le
Broché 388 pages

Quatrième de couverture

Nous comptons, actuellement, en agriculture, environ 140 à 150 000 sociétés, toutes formes juridiques confondues ! Le monde agricole a appris à les maîtriser pour se regrouper, s'adapter et développer d'autres activités. L'auteur décrit et compare les différentes organisations sociétaires de l'exploitation agricole en prenant en compte les réformes juridiques les plus récentes :

les sociétés foncières (GFA, GFR et groupements forestiers) permettant d'assurer la propriété et la gestion partagée du capital, la pérennité de sa possession facilitant, également, sa transmission ;

les sociétés de gestion de l'entreprise agricole (SCEA, EARL, GAEC, société d'assolement en commun) permettant d'organiser sa viabilité, son fonctionnement et son adaptation avec la recherche d'une certaine efficacité par le regroupement du travail ou bien l'association travail-capital ;

les sociétés commerciales (GIE, SNC, SARL, SAS) assurant l'organisation de la vente des produits fermiers, la mise en place de circuits courts, la réalisation de services ou de prestations débordant le cadre de l'activité agricole pour rejoindre celui de la ruralité.

De plus, l'ouvrage aborde également, dans un chapitre, le phénomène récent des groupes de sociétés réunissant les trois éléments clés de l'entreprise agricole : le foncier, support de l'activité, la production agricole et sa commercialisation, à travers la présentation et l'étude des sociétés holdings.

Enfin, l'auteur propose :

  • d'une part, une méthode d'aide à la décision quant au choix de la forme sociétaire la plus appropriée en fonction des réalités et des contraintes rencontrées ;
  • d'autre part, des formules types facilitant la mise en place de ces schémas sociétaires tout en attirant l'attention du lecteur sur les points essentiels à ne pas omettre.

Biographie

Lionel Manteau est avocat honoraire spécialiste en droit rural et droit des sociétés, ingénieur en Agriculture. Au cours de sa vie professionnelle, après avoir passé plusieurs années comme juriste à Caec et Sociétés, il a mis, en tant qu'avocat, son expérience au service de dossiers individuels ainsi qu'en tant que formateur auprès des organisations professionnelles agricoles et des prestataires publics.

Avis des lecteurs

Du même auteur : Lionel Manteau

Le guide de la transmission de l'exploitation agricole

Le guide du droit de propriété et des relations de voisinage

Les sociétés en agriculture : comment choisir, comment gérer

Les sociétés en agriculture : comment choisir, comment gérer