Manuel des diligences normales de sécurité du chef d'établissement

La notion de diligence normale est sûrement aussi ancienne que le principe de prudence ou de précaution, mais son application au management de la sécurité est récente, car elle résulte de l'entrée en vigueur de la loi du 13 mai 1996 (art. 121-3 du Code pénal).

L'obligation légale de sécurité du Code du travail impose au chef d'entreprise et par voie de délégation au chef d'établissement, une obligation de sécurité à l'égard de son personnel.

Jean Morvan nous offre ce Manuel des diligences normales du chef d'établissement comme synthèse de l'état du droit, de son expérience et de sa réflexion. Son livre est un outil de management qui doit permettre au chef d'établissement de mettre effectivement en oeuvre les diligences normales que son obligation de sécurité exige.

Ainsi poura être satisfait le principe de management suivant : Quand on est soumis à un contrôle externe donné on doit mettre en place un contrôle interne de qualité supérieure.