Manuel des droits de succession

Cette cinquième édition du Manuel des droits de succession a été rendue nécessaire par la multiplication des réformes voulues par nos législateurs régionaux en matière de droits de succession. Elle intègre notamment la toute dernière jurisprudence et les références aux ouvrages les plus consultés. Comme à chaque fois, il a été tenu compte des remarques ou suggestions des lecteurs et utilisateurs.

Nous n'insisterons jamais assez sur le fait que la matière des droits de succession reste une matière dans laquelle l'amateurisme est souvent pénalisé par une sanction fiscale immédiate et lourde. Trop souvent, l'apprenti fiscaliste ignore, volontairement ou involontairement, certaines règles essentielles de droit civil, de droit des sociétés pour plonger dans des mécanismes fiscalement dangereux.

Ce Manuel amélioré, notamment en ce qui concerne la partie consacrée aux stipulations pour autrui, reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière qu'aux particuliers qui, confrontés a un décès ou tout simplement soucieux d'assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales.

Il cite les principales règles de droit civil dès qu'elles ont une incidence directe en droit fiscal, reprend des exemples issus de la pratique afin de mieux illustrer chaque matière et aborde les premières pistes à explorer en vue d'une planification successorale.

Il s'agit d'un manuel précieux pour les professionnels (notaires, avocats, conseils fiscaux, comptables) qui souhaitent retrouver rapidement les principes essentiels et trouver les références utiles.