Précis du droit des successions et des libéralités

Précis du droit des successions et des libéralités

Ce Précis du Droit des Successions et des Libéralités est l'oeuvre de membres de l'Unité de Droit Familial de l'ULB, réunis sous la direction d'Alain-Charles Van Gysel.

Il a pour ambition, dans une perspective à la fois pédagogique et scientifique, d'apporter une description complète du droit belge en la matière.

Il débute par un premier livre, consacré à la dévolution successorale légale (par Jessica Fillenbaum), qui constitue le « droit commun » des transmissions à cause de mort.

Mais le défunt a pu manifester une volonté différente de celle prévue par le législateur : la loi canalise cette volonté dans des formes particulières de libéralités, sujet du deuxième livre du Précis (par Vincent Wyart, Emmanuel de Wilde d'Estmael et Solange Brat).

La double coexistence de la dévolution légale et des libéralités, d'une part, et des droits concurrents de plusieurs ayants droit d'un même défunt, d'autre part, rend complexe la mise en oeuvre des droits successoraux : le troisième livre tente de débrouiller cet écheveau (par Alain-Charles Van Gysel, Frédéric Lalière, Charlotte Aughuet, Quentin Fischer).

Les livres suivants traitent de sujets en rapport avec les successions, mais dans une perspective autre que celle qui aligne les trois premiers livres : le quatrième livre est ainsi consacré au passif successoral (par Alain-Charles Van Gysel).

Le cinquième livre traite des rapports des successions et des libéralités avec le Fisc (par Emmanuel de Wilde d'Estmael).

Le sixième livre envisage les règles du Droit international privé en la matière (par Jessica Fillenbaum).

Enfin, le septième livre donnera quelques principes de programmation successorale, qui est l'art d'accorder les lois civiles et fiscales à la volonté de ceux qui envisagent les conséquences de leur propre décès (par Frédéric Lallière).

Un addendum relatif aux expressions latines termine ce Précis (par Alain-Charles Van Gysel).