Procédure civile

Procédure civile

Droit commun et spécial du procès civil,

Modes amiables de résolution des différends (MARD)

La procédure civile a longtemps été perçue comme l'enfant terrible de la famille juridique : aride et complexe, elle serait réservée aux « procéduriers », ces plaideurs qui en utilisent les artifices lorsque leur cause semble perdue... Il n'en est rien : envisagée ici par des « processualistes », cette discipline apparaît sous son jour le plus noble et le plus accessible à tous - étudiants, praticiens et universitaires. Les précisions techniques sont explorées à la lumière des grands principes - codifiés ou émergents - qui gouvernent le procès. La perspective est salutaire face aux risques d'une vision du contentieux guidée par la seule régulation des flux judiciaires.

Remanié en profondeur à l'occasion du centenaire de l'ouvrage, puis des 40 ans du Code de procédure civile, le Précis revisite les sources classiques de la procédure, tout en examinant ses évolutions contemporaines (enjeux européens, essor du numérique.... Pédagogique, l'ouvrage met en évidence, en première partie, l'existence d'un « modèle » du procès civil, qui se déploie, dans le respect des garanties fondamentales, aux trois stades du procès - action, instance et juridiction - et, en seconde partie, les adaptations de ce modèle à la diversité des juridictions et des contentieux (modes amiables, procédures accélérées, action de groupe...).

La présente édition est à jour de la loi n° 2023-1059 d'orientation et de programmation de la Justice 2023-2027, mais aussi de trois décrets récents : n° 2023-686 du 29 juillet (audience de règlement amiable, césure du procès), n° 2023-1391 du 29 décembre (procédure d'appel) et n° 2024-673 du 3 juillet (de simplification de la procédure civile).