Procédure civile et nouvelles technologies

Procédure civile et nouvelles technologies

Robotisation, Internet, intelligence artificielle, développement des ordinateurs et des nanotechnologies. Ces mots, qui évoquaient la science-fiction il y a quelques années de cela, font désormais partie intégrante de nos sociétés contemporaines.

A la source de profondes mutations qui ont atteint le droit, et en particulier la procédure civile, le développement des nouvelles technologies est loin d'être un phénomène anecdotique. Destinée à faire émerger la vérité judiciaire par la réglementation des phases du procès, la procédure civile nécessite de nombreux échanges entre les acteurs du litige qui jusqu'à présent reposaient sur l'utilisation du support papier.

Mais associée dans l'imaginaire collectif des justiciables à la lenteur et l'hermétisme, la justice civile appelait à une modernisation pressante à l'orée du XXI^e siècle. Les nouvelles technologies sont apparues comme les alliées de choix du législateur pour parvenir à cette visée. La justice civile, institution immuable dans le temps, se modernise et, avec les réformes récentes, se dématérialise.

Les technologies avancées concernent désormais toutes les phases du procès. A l'origine simple outil destiné à moderniser le service public de la justice, elles portent en elles le bouleversement du procès civil. Le présent ouvrage met en exergue ces évolutions causées par le développement des techniques de l'information et de la communication.