Rayon Droit public
Recel et blanchiment : nouvelles sources de cumul de qualifications

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 115 pages
Poids : 175 g
Dimensions : 14cm X 22cm
ISBN : 978-2-343-16624-7
EAN : 9782343166247

Recel et blanchiment

nouvelles sources de cumul de qualifications


Collection(s) | Bibliothèques de droit
Paru le
Broché 115 pages
préface de Gildas Roussel
Public motivé

Quatrième de couverture

Recel et blanchiment

Nouvelles sources de cumul de qualifications

À la lumière de la jurisprudence récente, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgré leur opposition farouche au cumul sus-évoqué, ont depuis admis la condamnation d'un individu tant pour la commission d'une première infraction que pour le blanchiment subséquent à celle-ci. Cette différence de traitement concernant ces deux infractions, pourtant regroupées au sein de la même catégorie des infractions de conséquence par la doctrine, interroge nécessairement.

Cet ouvrage se propose d'apporter des réponses à cette interrogation à travers l'étude des arguments invoqués pour justifier la disparité des solutions retenues. Son apport ne s'arrête toutefois pas là. Dressant le constat de la possibilité de dépasser les arguments qui fondent le rejet de « l'auto-recel », il invite le lecteur à mettre de côté ses certitudes et à prendre position. Celle de l'auteur est assumée. Rien ne semble s'opposer à l'admission du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses, comme cela a été le cas pour le blanchiment.

Biographie

Théo Touzeau est diplômé du master 2 Droit pénal et carrières judiciaires de la faculté de Nantes. Il aspire à devenir magistrat de l'ordre judiciaire.

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