Dispositions particulières

Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, a connu, au fil des sinistres, de nombreuses modifications.

Ce recueil présente en trois volumes l'ensemble des textes officiels applicables aux établissements en exploitation et à ceux en construction (décrets, arrêtés, circulaires, instructions techniques, etc.).

• Le premier volume rassemble les dispositions générales (articles GN, GE, CO, AM, DF, CH, GZ, EL, EC, AS, GC, MS).
• Ce deuxième volume rassemble les dispositions particulières : structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées, salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles et à usages multiples, magasins et centres commerciaux, restaurants et débits de boissons, hôtels et pensions de famille, salles de danse et de jeux, établissements d'enseignement et colonies de vacances, bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives, salles d'expositions, établissements de soins, établissements de culte, administrations, banques, bureaux, établissements sportifs couverts, musées (articles J, L, M, N, O, P, R, S, T, U, V, W, X, Y).
• Le troisième volume rassemble les dispositions particulières pour les établissements de 5^e catégorie et pour les établissements spéciaux (articles PE, PO, PU, PX PA, CTS, SG, OA, REF, GA, EF, PS).

Les textes font l'objet de fiches, classées par chapitres, ce qui permet aux concepteurs d'avoir une vision directe et synthétique de leur projet. De nombreux schémas et croquis de synthèse ont été intégrés. La numérotation continue au fil des trois volumes facilite la navigation d'un texte à un autre.

Règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public informe les maîtres d'ouvrage, les exploitants et les concepteurs, de l'ensemble des obligations qui leur incombent. Les ingénieurs et les techniciens de la prévention et du contrôle pourront s'y référer pour réaliser leurs vérifications réglementaires.